Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2023-060 Rapport d’activités 2022 Le Mans Métropole
2023-061 Rapport financier 2022 Le Mans Métropole
2023-062 Transfert de compétences à Le Mans Métropole – Modifications statutaires
2023-063 Renouvellement de la convention de mutualisation du système de messagerie informatique Zimbra entre la commune et Le Mans Métropole
FINANCES
2023-064 Décision Modificative n° 1
2023-065 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
2023-066 Passage à l’instruction budgétaire et comptable M57 : Durée d’amortissement des Immobilisations
RESSOURCES HUMAINES
2023-067 Modification du Tableau des Emplois Permanents
2023-068 Validation du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP)
Localisation
Salle du Conseil
Accès rapides