Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2022–066 Candidature de Le Mans Métropole au dispositif « Territoires Engagés pour la Nature »
2022–067 Etude d’impact et dossier de demande de déclaration d’utilité publique – Le Mans Métropole – Boulevard Nature 2
2022–068 Modification de la composition du conseil d’administration de la Maison des Habitants
FINANCES
2022–069 Convention relative à l’attribution d’un fonds de concours « Transition énergétique » par Le Mans Métropole à la commune d’Arnage
2022–070 Suppression d’une régie d’avance
DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ET GESTION PATRIMONIALE
2022–071 Tarification de la vente de bois – actualisation du tarif pour l’année 2022
RESSOURCES HUMAINES
2022–072 Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire)
2022–073 Protection Sociale Complémentaire : garanties accordées aux agents
2022–074 Modification du Tableau des Emplois Permanents
POPULATION–ASSOCIATIONS
2022–075 Désignation du coordonnateur communal en charge du recensement de la population et fixant la rémunération des agents recenseurs
Localisation
Salle du Conseil
Accès rapides