Conseil Municipal – 20 décembre

Ordre du jour :

FINANCES

Autorisation d’engagement des dépenses en section de fonctionnement et d’investissement avant le vote du budget 2021 – transmission

Avance sur la subvention EEA 2022

Avance sur la subvention MDH 2022

Subvention USA 2022

Admission en non valeur

DÉMOCRATIE LOCALE

Budget participatif

ADMINISTRATION GENERALE

Fonds de concours de Le Mans Métropole – convention de financement de la rénovation énergétique du gymnase Fernand Lusson

Tarification des équipements et prestations municipales

RESSOURCES HUMAINES

RIFSEEP : mise à jour de la délibération en date du 28 mars 2018 et du 14 décembre 2020 – transmission après Comité Technique du 14 décembre

URBANISME

Actualisation de la convention d’instruction entre Le Mans Métropole et Arnage dans le cadre du traitement dématérialisé des demandes d’autorisations d’urbanisme ;

Approbation des conditions générales d’utilisation (CGU) du GNAU

COOPÉRATION

Présentation du bilan jeunesse V – Intervention de M Diguer – Maison des Habitants

Localisation

Salle du Conseil