Conseil Municipal – 19 décembre

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2022077 Base de loisirs la Gèmerie Mise à jour convention Le Mans Métropole et Arnage
2022078 Tarification des équipements et prestations municipales 2023

2022079 Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion
des déchets

FINANCES

2022080 Décision Modificative n° 4
2022081 Autorisation d’engagement des dépenses en section de fonctionnement et d’investissement avant le vote du budget 2023

2022082 Subvention USA 2023

2022083 Participation versée à l’Etablissement d’Enseignement Artistique 2023

ENFANCEJEUNESSE

2022084 Multi Accueil modifications du règlement de fonctionnement

POPULATIONASSOCIATIONS

2022085 Création d’une distinction honorifique de citoyen d’honneur de la ville d’Arnage

 

 

Localisation

Salle du Conseil